Séminaires
MASTER DROIT ET FISCALITE DE L’ENTREPRISE
Tableau des unités d’enseignement
L’entreprise et le droit fiscal
Fiscalité approfondie des sociétés | Olivier NEGRIN (Professeur des Universités, Doyen Honoraire et Directeur du Master) |
Etudes de cas sur l’intégration fiscale | Marc ROCHEDY (Avocat associé FIDAL, Marseille) |
Gestion de la TVA dans la société holding | Thomas METAYER (Avocat Freshfields, Bruckhaus, Deringer LLP, Paris) |
Les distributions de bénéfices | M. Christian ARBONA (Inspecteur des Impôts, Direction Régionale des finances publiques, Marseille) |
Dossier de rectification | |
La fiscalité des restructurations d’entreprise | Lionel WELLER (Avocat Axten, Aix en Provence) |
Les impôts différés | Jean-Michel FERRAGATTI (Directeur Fiscal SIEMENS SAS, Saint Denis) |
Fiscalité des LBO | Omar EL ARJOUN (Avocat Clifford-Chance, Paris) |
La fiscalité du patrimoine de l’entreprise | Lionel WELLER (Avocat Axten, Aix en Provence) |
Management et packages | Benjamin ROSSO & Nicolas DUINO (avocats PWC, Marseille) |
La fiscalité du numérique | Sylvain MONTORO (Directeur Fiscal BLABLACAR, Paris) |
Les débats actuels en matière de fiscalité internationale | Lukasz STANKIEWICS (Professeur des Universités, Lyon) |
Application des conventions fiscales Internationales | Nicole DAVOULT (Maître de Conférences, Aix en Provence) |
Fiscalité de l’entreprise et droit de l’Union européenne | Manuel CHASTAGNARET (Maître de Conférences |
Les procédures de contrôle et de redressement | |
Introduction au Droit douanier | Jean-Luc ALBERT (Professeur des Universités, Doyen Honoraire) |
Etude de cas sur les prix de transfert | Gérard ORSINI (Avocat Tax Law, Paris) |
La Fiscalité américaine | Thomas CHAPEROT (Juriste Cabinet Francis Lefebvre, Paris) |
Etude de cas en fiscalité internationale | Corinne DUCAMP (Directrice divisionnaire DIRCOFI du Sud-Ouest Eric VACHET (avocat, Paris) |
Acquisitions internationales et structuring | Lionel NENTILLE (avocat Ey Law, Paris) |
Fiscalité immobilière | Franck LLINAS (avocat Arsène Taxand, Paris) |
Plus-values sur titres et Exit tax | Jean-Christophe DUCHON-DORIS (Président Tribunal Administratif, Paris) |
ISF | Olivier NEGRIN (Professeur des Universités, Doyen Honoraire et Directeur du Master) |
L’entreprise et le droit des sociétés
Le choix de la forme de l’entreprise et les constitutions de sociétés | Paul SCOTTO DI CARLO (Avocat Aix en Provence et Maître de Conférences Associé) |
Les assemblées générales | |
Les dirigeants sociaux | Isabelle GROSSI (Maître de Conférences, Aix en Provence) |
Les groupes de sociétés | |
La société par actions simplifiées | |
Les opérations du capital social | Paul SCOTTO DI CARLO (Avocat Aix en Provence et Maître de Conférences Associé) |
Les cessions de titres | |
Les apports partiels d’actifs et fusion de sociétés |
Droit des relations économiques de l’entreprise
Les obligations | Frédéric BUY (Professeur des Universités, Aix en Provence) |
Techniques contractuelles (droit des obligations) | Jean-Michel MARMAYOU (Maître de Conférences, Aix en Provence) |
Technique de rédaction de contrats | |
Techniques contractuelles (sûretés personnelle) | Alain HERAUD (avocat, Nïmes) |
Les baux commerciaux | Paul SCOTTO DI CARLO (Avocat Aix en Provence et Maître de Conférences Associé) |
Les opérations sur fonds de commerce | |
Droit de la concurrence | Hélen COULIBALY LE GAC (avocate, Marseille) |
Arbitrage international ou financements Internationaux | Pierre AMARIGLIO (Avocat Tenor Capital Managment Company, New York) |
Droit des entreprises en difficultés | Adeline CERATI-GAUTHIER (Maître de Conférences, Aix en Provence) |
Droit des relations sociales de l’entreprise
Les questions sociales dans les groupes de sociétés | Nancy VIGNAL (Maître de Conférences, Aix en Provence) |
La rupture du contrat de travail et le licenciement économique | Marion AUTONES (Avocate, Aix en Provence) |
L’inaptitude du salarié | Nancy VIGNAL (Maître de Conférences, Aix en Provence) |
Le contrat de travail | Alexandra MARY (Avocate, Aix en Provence) |
Matières indispensables à un juriste
Comptabilité générale | Linda MARCARIAN-CHAVE (Expert-Comptable, Marseille) |
Informatique | Sophie BORGHINO (Aix-Marseille Université) |
Introduction to business law and contracts | Christine BAUX (PRAG d’Anglais, Aix-Marseille Université) |
Technique de recherche d’emploi | Stéphane BALLER (avocat EY LAW, Paris) |
Contact
Martine FIGUIERE
Responsable de la scolarité Master Droit et Fiscalité de l'Entreprise
Tel : 04.13.94.46.14
Doyen Olivier NEGRIN
Responsable du Master Droit et Fiscalité de l’Entreprise
Responsable du Magistère Droit, Fiscalité et Comptabilité
Tel : 04.13.94.46.14
Adresse
Aix-Marseille Université
Master 2 droit et fiscalité de l'entreprise
3, Avenue Robert Schuman
13628 AIX-EN-PROVENCE Cedex
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